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Marques déposées par CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO
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Château Montel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Montel
SCEA CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
3192457
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2012
Château Montel de CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque Château Montel

Déposée le 30 octobre 2002 par CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château Montel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) 1, rue du Devez,34820 TEYRAN - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 797 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.

La marque Château Montel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Montel est expirée depuis le 30 octobre 2012.

CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT MONTEL SAINT-DREZERY


SCEA CHÂTEAU MONTEL (Société Civile d'Exploitation Agricole) - 1, rue du Devez,34820 TEYRAN - 34820 - France - SIREN 393797303


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Vins d'appellation d'origine Coteaux du Languedoc contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Montel.